Lien : https://technosphere.live/2021/08/16/propagande-vaccinale-dans-les-ecoles-contre-argumentation/

Audio : e n la vérité.mp3

Propagande vaccinale dans les écoles : contre-argumentation

Récit de guerre, Société

Je fais référence à ce torchon rempli de mensonges sordides à l’attention de nos enfants entre 12 et 18 ans : https://eduscol.education.fr/2792/vaccination-des-jeunes-de-12-18-ans

Je rappelle que l’état s’est bien organisé en permettant aux jeunes à partir de 16 ans de décider seuls de la vaccination covid.

1) D’abord, le document élaboré par l’éducation nationale cite Pasteur… Je rappelle que Pasteur était un imposteur qui a avoué sur son lit de mort que son rival Antoine Béchamp (médecin, chimiste et pharmacien, chevalier de la légion d’honneur) avait raison :

‘Béchamp avait raison, le microbe n’est rien, le terrain est tout‘.

* Pasteur défendait la théorie selon laquelle toute maladie infectieuse était causée par des micro-organismes invariables dans leur forme et provenant TOUJOURS de l’extérieur de l’organisme, le milieu intérieur de tous les organismes vivants étant stérile. 
* Béchamp, au contraire, voyait une origine interne à la maladie et affirmait que toute matière organique est sujette à des modifications naturelles dues à des processus normaux de fermentation. En somme, notre « terrain », l’état de notre corps détermine à lui seul l’état de « maladie » ou pas. La maladie permettant un retour à l’équilibre du corps.

2) Ce ‘Guide-professeur pour débattre avec les élèves sur la question de la vaccination‘ explique ensuite comment fonctionne un vaccin, en se basant sur le fait que notre système immunitaire ne suffit pas à enrayer une infection. On peut opposer le fait que quasiment aucun enfant ou adolescent n’attrape le covid 19 et que donc ils n’ont absolument pas besoin d’un vaccin, d’autant que leur système immunitaire est fiable (et d’ailleurs, on peut facilement augmenter une immunité à l’aide de vitamines C et D et de Zinc, entre autres).

3) Le vaccin à ARNm : le document le présente de façon inoffensive (page 3) alors que la brillante chercheuse généticienne Alexandra Henrion-Caude nous met en garde de façon incessante depuis plusieurs mois et jusqu’à aujourd’hui que nous n’avons aucun recul sur l’utilisation de ces vaccins à ARNm d’autant que cela soulève la grave question de la protéine « spike » du SARS-CoV2 : ‘Le vaccin #Pfizer vous fait produire du #Spike qui va circuler dans: -les vaisseaux -le cerveau -les testicules -le placenta…‘ mais aussi le coeur et les ovaires [ndla]. https://twitter.com/caudehenrion/status/1400422275770458116

4) En page 4, le chapitre « L’influence des médias » glorifie des organes comme l’AFP ou Le Monde. Or c’est une honte de faire croire à la liberté de la presse en France : ‘Comme toute la presse, Le Monde est gorgé de subventions publiques et d’aides apportées par Facebook. Mais pour son supplément Afrique, le quotidien perçoit aussi des subsides de la Fondation Gates: 2,1 millions de dollars en 2019‘. https://www.mediapart.fr/journal/international/081019/la-fondation-gates-donne-19-million-d-euros-au-monde?onglet=full

De plus, Facebook, Twitter et YouTube (les GAFAM) censurent à fond toute personne qui aurait un discours allant à l’encontre de la pensée étatique. Tous les individus osant poser des questions ou avancer des informations pertinentes se sont faites éjecter de ces plateformes : Silvano Trotta, Le docteur Tal Schaller, Jean-Jacques Crèvecoeur, La chaîne « vivre sainement », etc. La liste est longue hélas. Nous sommes donc dans un système de pensée unique qui ne permet pas le débat.

5) Le document vante ensuite l’avantage de mettre ses vaccinations à jour sur « un calendrier vaccinal interactif e-Bug » (e-bug… Ce nom est totalement révélateur) et fait la promotion au passage des vaccins contre la ROR, l’hépatite B ou encore le tout nouveau vaccin HPV contre le papillomavirus humain désormais recommandé pour les ados de 11 à 14 ans, blablabla publicité pure !

6) Page 6, le document ajoute que : ‘L’obtention d’une couverture vaccinale suffisante au sein de la population demeure un moyen majeur de réduire la circulation du virus’ : INTOX TOTALE ! En Israël, la population risque un reconfinement alors que la majorité des habitants a reçu les 2 doses ! Pire : les hospitalisés en réanimation ont tous été vaccinés 2 fois ! https://www.lejdd.fr/International/covid-19-israel-entame-une-course-contre-la-montre-pour-echapper-au-reconfinement-4061666 ou https://www.capital.fr/economie-politique/malgre-la-vaccination-israel-songerait-a-un-nouveau-confinement-a-la-rentree-1411676

De même en Islande, dixit l’épidémiologiste en chef ! La vaccination de masse n’a servi à rien ! Alors bien évidemment, pour ne pas avoir l’air idiots, ils racontent que cela a baissé les cas graves MAIS C’EST FAUX ! C’est le variant DELTA qui est moins grave ! https://www.icelandreview.com/society/covid-19-in-iceland-vaccination-has-not-led-to-herd-immunity-says-chief-epidemiologist/

7) Sur les risques liés au vaccin (page 7) : c’est le paroxysme du mensonge, le document dit : ‘Aucun effet indésirable considéré comme grave en rapport avec le vaccin n’a été rapporté‘ ! Ceci est faux puisque les ARS (agences régionales de santé) sont débordées de signalements d’effets secondaires et ont même arrêté de les enregistrer ! https://www.ouest-france.fr/centre-val-de-loire/tours-37000/covid-19-le-centre-de-pharmacovigilance-de-tours-assailli-par-des-signalements-sur-les-vaccins-7218408 Par ailleurs, de plus en plus de gens témoignent des problèmes de santé ou de morts liés à cette vaccination, voyez tous les témoignages sur les médias étrangers (USA par exemple) et les réseaux sociaux libres (VK, Telegram, Odysée, D-Live…).

De plus, nous avons bien compris que de l’oxyde de graphène en nano-particules était présent dans ces vaccins alors que cela est hautement nocif https://technosphere.live/2021/08/03/que-fait-loxyde-de-graphene-dans-les-masques-pikouzes-tests-pcr-gels/, !

Enfin, ces vaccins sont toujours à l’état expérimental, jusqu’en 2023 pour certains : oui, les vaccinés sont des cobayes et nous ne connaissons pas les effets à moyen et longs termes de ce vaccin, en gros, c’est une expérience sur des milliers de gens avec un avenir incertain https://www.francesoir.fr/opinions-tribunes/vaccin-genique-essai-therapeutique-grande-echelle-vous-etes-le-cobaye

Donc non, monsieur Blanquer, la tolérance à ces vaccins n’est pas du tout jugée ‘satisfaisante’, c’est de la grossière propagande d’état.

8) De plus, à propos de l’intérêt de cette vaccination sur des jeunes qui sont presque totalement étrangers au covid, ce document à destination des profs affirme qu’il est bon de se faire vacciner quand on a une personne ‘vulnérable’ près de soi… Le fameux ‘On va pas tuer mamie‘… qui est totalement misérable car si la vaccination était efficace, mamie se ferait vacciner et serait protégée, non ?

9) Enfin, selon l’état, le bénéfice de la vaccination serait psychologique : en effet, se faire vacciner empêcherait la circulation du virus et permettrait donc aux classes de rester ouvertes… Je pense que la claque psychologique a déjà eu lieu à force de gestes barrières, de masques obligatoires y compris en récréation et de pressions hydroalcooliques toxiques à chaque heure. Par ailleurs, on le voit en Israël ou en Islande, la vaccination de masse ne permet pas le recul du virus ! Pire, il produit des variants selon les éminents professeurs Montagnier ou Fourtillan (bien sûr toute la presse subventionnée vous dira qu’ils ont tort).

10) En fin de document, nous voyons avec quelle insistance on vise à leur faire changer d’avis :

‘Maintenant que les élèves ont débattu du sujet et entendu différents points de vue concernant les vaccins, quelle est leur opinion ? Demandez-leur de voter une 3e fois et notez le nombre d’élèves qui ont des difficultés à décider de se faire vacciner (avec ou sans états d’âme). Ont-ils changé d’avis ? Quels arguments leur ont fait changer d’avis ? Faire un retour sur l’évolution des avis au sein de la classe.‘

On voit clairement qu’à travers ce support de cours de l’éducation nationale, les jeunes n’ont à leur disposition que des paroles mensongères et que le but est bien de les convaincre que la vaccination est bénéfique pour eux, pour leur entourage et pour la société. Il n’y a qu’un petit pas à franchir pour leur affirmer que, s’ils refusent la vaccination, ils seraient de mauvais citoyens… Une honte absolue pour l’éducation nationale !

Le document ne parle pas, bien sûr, du conflit d’intérêt de Macron avec Pfizer : en effet, c’est grâce à la vente de la branche ‘nutrition’ de Pfizer à Nestlé que Macron est devenu millionnaire https://www.swissinfo.ch/fre/election-pr%C3%A9sidentielle-fran%C3%A7aise_macron-le-banquier-de-nestl%C3%A9-%C3%A0-l-elys%C3%A9e/43153142 Aujourd’hui il pousse les français à la vaccination alors que ces laboratoires sont côtés en bourse… Vous voulez voir la côte boursière de Pfizer ? https://www.boursorama.com/cours/PFE/

Non à la propagande envers nos enfants ! L’école doit rester un lieu d’apprentissage sans conflit d’intérêts ni publicité mensongère, un lieu de paix, neutre et respectueux de la liberté de chacun.

Anna Scheele (ex-prof de lettres, c’est à dire que je connais suffisamment le système pour savoir de quelle hypocrisie puante il est capable). Technosphere – le 16 août 2021

 

Mais quelle est cette marque de la bête ?

https://ourtube.co.uk/watch/rdLbaocqs8XRtfv

Traduction de la vidéo en audio : audio 666 marque de la bête.mp3

Très bien, les gars. Beaucoup de gens m'ont demandé si vous saviez ce qu'est la marque de la bête. Eh bien, voici mes recherches. Ok, tout d'abord, cette chose est incomparable à toute autre chose qui ait jamais existé. Donc si tu dis que c'est pareil, c'est pas bon. Et nous savons tous qu'il est interdit d'expérimenter sur des humains qui ne sont pas consentants. Voici donc une image du sang d'une personne après injection en utilisant un microscope moléculaire. Comme vous pouvez le voir, ces cellules sanguines n'ont pas l'air normales. Elles ont l'air bizarre, comme des petits crabes. Une bonne source. que je connais et qui travaille dans ce domaine. a dit que ça ressemblait à des nanoparticules ou des cellules mutées. J'ai fait mes recherches, j'ai interrogé des scientifiques et des médecins et ils ont mentionné les ingrédients de ce produit. Vous savez quoi ? L'un d'entre eux fait un graphique. Cette personne a fait un post qui l'expose assez simplement. Voici à quoi ressemble le graphène au niveau moléculaire. Il s'agit d'une couche unique d'atomes de carbone disposés en un réseau bidimensionnel en nid d'abeille. Chaque nid d'abeille est composé de six atomes de carbone formant un hexagone. Un polygone à six côtés. Le carbone est le numéro six du tableau périodique car il possède six protons, six neutrons et six électrons. Si le graphène est dans le vous savez quoi, ce qui est le cas, alors il est définitivement la marque de la Bête. Vous ne pouvez pas obtenir plus de six dans un jeu de chimie qu'avec le graphène, c'est exactement ce que vous pensez, mais auto, qui ferait une telle chose. Eh bien, nul autre que Ball Gates, Ball Gates implant de tatouage numérique à points quantiques pour suivre le CV 19 vous savez quelle conformité Le fondateur de Microsoft a annoncé le 18 mars 2020 lors d'une session Reddit A. M. A. Session de Reddit qu'il travaille sur. Un nouvel implant de tatouage invisible à points quantiques qui suivra qui a été testé et qui a eu ce vous savez quoi et quel est le nom de l'encre vous pouvez demander. Elle s'appelle Lucifer en irlandais comme Lucifer le porteur de lumière et cette encre est introduite dans le corps des gens par le biais du vous savez quoi expérimental en ce moment probablement pour leur faire savoir que cela fonctionne et pour qu'ils puissent passer à la phase suivante qui est de créer un système d'administration des vaccins en utilisant un tatouage à micro-aiguille à point quantique qui aura tous vos enregistrements de vaccins et si vous êtes conforme et c'est eux qui le testent. Maintenant vous devez vous demander pourquoi ils mettent tous ces ingrédients ensemble, le futur du contrôle de l'esprit, le futur étant maintenant, parce que ces expériences ont été faites en utilisant des outils d'édition de gènes et l'un d'entre eux est CRISPR. La façon dont cela fonctionne est de prendre le CRISPR qui sont ces courtes répétitions alternées d'ADN. Vous les mettez ensemble avec une enzyme appelée cast. Vous prenez le CRISPR que vous voulez utiliser et vous mettez ces pièces ensemble qui peuvent être injectées et insérer cet ADN dans certaines zones du cerveau afin que nous puissions changer les cellules du cerveau. Beaucoup de gens m'ont demandé si vous saviez ce qu'est la marque de la bête. Eh bien, voici mes recherches. Ok, tout d'abord, vous savez ce qui est incomparable à tout autre, vous savez ce qui a déjà existé. Donc si tu dis que c'est pareil, c'est pas bon. Et nous savons tous ce qu'il en est des expériences sur les humains qui ne sont pas consentants. Voici donc une image du sang d'une personne après injection en utilisant un microscope moléculaire. Comme vous pouvez le voir, ces cellules sanguines n'ont pas l'air normales. Elles ont l'air bizarre, comme des petits crabes. Une bonne source. que je connais et qui travaille dans ce domaine. a dit que ça ressemblait à des nanoparticules ou des cellules mutées. J'ai fait mes recherches, j'ai interrogé des scientifiques et des médecins et ils ont mentionné les ingrédients de ce produit. Vous savez quoi ? L'un d'entre eux fait un graphique. Cette personne a fait un post qui l'expose assez simplement. Voici à quoi ressemble le graphène au niveau moléculaire. Il s'agit d'une couche unique d'atomes de carbone disposés en un réseau bidimensionnel en nid d'abeille. Chaque nid d'abeille est composé de six atomes de carbone formant un hexagone. Un polygone à six côtés. Le carbone est le numéro six du tableau périodique car il possède six protons, six neutrons et six électrons. Si le graphène est dans le vous savez quoi, ce qui est le cas, alors il est définitivement la marque de la Bête. Vous ne pouvez pas obtenir plus de six dans un jeu de chimie qu'avec le graphène, c'est exactement ce que vous pensez, mais auto, qui ferait une telle chose. Eh bien, nul autre que Ball Gates, Ball Gates implant de tatouage numérique à points quantiques pour suivre le CV 19 vous savez quelle conformité Le fondateur de Microsoft a annoncé le 18 mars 2020 lors d'une session Reddit A. M. A. Session de Reddit qu'il travaille sur. Un nouvel implant de tatouage invisible à points quantiques qui suivra qui a été testé et qui a eu ce vous savez quoi et quel est le nom de l'encre vous pouvez demander. Elle s'appelle Lucifer, en irlandais, comme Lucifer, le porteur de lumière, et cette encre est introduite dans le corps des gens par le biais de l'expérience vous savez quoi, probablement pour leur faire savoir que cela fonctionne et pour qu'ils puissent passer à la phase suivante, qui consiste à créer un système d'administration des vaccins en utilisant un tatouage à micro-aiguille à points quantiques qui contiendra tous vos enregistrements de vaccins et si vous êtes conforme, et c'est eux qui le testent. Donc maintenant vous devez vous demander pourquoi ils mettent tous ces ingrédients ensemble, le futur du contrôle de l'esprit, le futur étant maintenant, parce que ces expériences ont été faites en utilisant des outils d'édition de gènes et l'un d'entre eux est CRISPR. La façon dont cela fonctionne est de prendre le CRISPR qui sont ces courtes répétitions alternées d'ADN. Vous les mettez ensemble avec une enzyme appelée cast. Vous prenez le CRISPR que vous voulez utiliser et vous assemblez ces pièces qui peuvent être injectées et insérer cet ADN dans certaines zones du cerveau afin de modifier les cellules cérébrales.

 

Traduit avec www.DeepL.com/Translator (version gratuite)

 

En Anglais : Alright guys. So I've had a lot of people ask me if you know what is the mark of the beast. Well, here's my research. Okay. So first things first this, you know what is incomparable to any other, you know what that's ever existed. So if you're saying it's the same it's not okay. And we all know about experimenting on humans that don't consent. So this is an image of someone's blood post injection using a molecular microscope. As you can see here these blood cells don't look normal. They look weird like little crabs. A good source. I know that works in this field. Said that it looks like nanoparticles or mutated cells. Now I've done my research and I've interviewed scientists and doctors and they've mentioned the ingredients in that. You know what one of them is graphing. This person did a post that laid it out pretty simply. This is what graphene looks like on a molecular level. It is a single layer of carbon atoms arranged in a two dimensional honeycomb lattice. Each honeycomb consists of six carbon atoms forming a hexagon. Six sided polygon. Carbon is the number six on the periodic table because it has six protons, six neutrons and six electrons. If graphene is in the you know what, which it definitely is then it is definitely the mark of the Beast. You cannot get any more sixes out of a chemistry set then with graphene, it's exactly what you think it is, but auto, who would do such a thing. Well none other than Ball Gates, Ball Gates quantum dot digital tattoo implant to track the CV 19 you know what compliance Microsoft founder announced on March 18th 2020 during a Reddit A. M. A. Session that he is working on. A new invisible quantum dot tattoo implant that will track who has been tested and who has had that you know what and what's the name of the ink you may ask. It's called Lucifer irish like Lucifer the bringer of light and this ink is being introduced into people's bodies through the experimental you know what right now probably to let them know that it works and so they can go on to the next phase which is to create a jab delivery system using a micro needle quantum dot tattoo that will have all your jab records and if you are compliant and this is them testing him. So now you've got to ask why are they putting all these ingredients together future of mind control the future being right now because these experiments were being done is using gene editing tools and one of them would be CRISPR. The way it works is take the CRISPR which are these short alternating repeats of DNA. You put that together with enzyme called cast. So you take the CRISPR that you want to use and you put these pieces together that can be injected and insert this DNA to certain areas of the brain so that we can change brain cellsAlright guys. So I've had a lot of people ask me if you know what is the mark of the beast. Well, here's my research. Okay. So first things first this, you know what is incomparable to any other, you know what that's ever existed. So if you're saying it's the same it's not okay. And we all know about experimenting on humans that don't consent. So this is an image of someone's blood post injection using a molecular microscope. As you can see here these blood cells don't look normal. They look weird like little crabs. A good source. I know that works in this field. Said that it looks like nanoparticles or mutated cells. Now I've done my research and I've interviewed scientists and doctors and they've mentioned the ingredients in that. You know what one of them is graphing. This person did a post that laid it out pretty simply. This is what graphene looks like on a molecular level. It is a single layer of carbon atoms arranged in a two dimensional honeycomb lattice. Each honeycomb consists of six carbon atoms forming a hexagon. Six sided polygon. Carbon is the number six on the periodic table because it has six protons, six neutrons and six electrons. If graphene is in the you know what, which it definitely is then it is definitely the mark of the Beast. You cannot get any more sixes out of a chemistry set then with graphene, it's exactly what you think it is, but auto, who would do such a thing. Well none other than Ball Gates, Ball Gates quantum dot digital tattoo implant to track the CV 19 you know what compliance Microsoft founder announced on March 18th 2020 during a Reddit A. M. A. Session that he is working on. A new invisible quantum dot tattoo implant that will track who has been tested and who has had that you know what and what's the name of the ink you may ask. It's called Lucifer irish like Lucifer the bringer of light and this ink is being introduced into people's bodies through the experimental you know what right now probably to let them know that it works and so they can go on to the next phase which is to create a jab delivery system using a micro needle quantum dot tattoo that will have all your jab records and if you are compliant and this is them testing him. So now you've got to ask why are they putting all these ingredients together future of mind control the future being right now because these experiments were being done is using gene editing tools and one of them would be CRISPR. The way it works is take the CRISPR which are these short alternating repeats of DNA. You put that together with enzyme called cast. So you take the CRISPR that you want to use and you put these pieces together that can be injected and insert this DNA to certain areas of the brain so that we can change brain ce

 

De REINFOCOVID Avenant dérogatoire à la Fiche infirmerie d’information sanitaire et d’urgence sanitaire

De REINFOCOVID : https://reinfocovid.fr/operations_speciales/tests-covid-dans-les-ecoles-avenant-a-la-fiche-infirmerie/

Audio : avenant derogatoire fiche infirmerie avec textes de loi.mp3

Avenant_derogatoire_a_la_Fiche_infirmerie.pdf

                                               Avenant dérogatoire à la Fiche infirmerie,
                                               d’information sanitaire et d’urgence sanitaire
Date : ……/……/….……….
Élève : ……………………………………….
Classe : …………………………………………………………
Établissement : …………………………………………………………
Je, soussigné(e),………………………………………………, responsable légal de
………………………………………………, né(e) le …./…./………. à ………………………….., entends à toutes
fins utiles (et notamment au regard du protocole de dépistage massif de la Covid19 annoncé par le
gouvernement le 14 Janvier 2021) solliciter que mon fils (fille) ne soit soumis à aucun acte médical de quelque
nature que ce soit (Y compris test COVID 19, test PCR et/ou test sérologique et/ou test salivaire, vaccin relatif
au COVID 19 ou non…..) sans que mon consentement libre et éclairé ne soit préalablement recueilli dans les
formes ci-dessous indiquées que je suis en droit d’exiger au titre des droits et obligations qui me sont conférés
dans le cadre de l’exercice de l’autorité parentale dont je suis titulaire.
Par conséquent, je vous prie de bien vouloir noter que :
1) Je n’autorise expressément aucun personnel de l’établissement, personnel médical, ou personne externe à
l’établissement (Notamment et sans que cette liste ne soit exhaustive, infirmières et médecins scolaires
volontaires, sauveteurs, sapeurs pompiers, pharmaciens ou encore les personnels d’établissements de santé
coordonnés ou non par les agences régionales de santé) et plus généralement toute personne physique ou
morale, à pratiquer ou faire pratiquer sur mon enfant tout test ou acte médical tel que précisé ci-dessus, sans
mon accord explicite écrit et après tenue effective de l’entretien individuel tel prévu par l’article L1111-2 Code
de la santé publique.
2) Si l’établissement et/ou autre(s) entité(s) externe(s) à l’établissement tels qu’énumérés ci-dessus, entendait
faire valoir un éventuel risque de transmission notamment au sens de l’article L1111-2 susvisé, je n’autorise
expressément aucune personne physique ou morale que ce soit, à isoler mon enfant dans un lieu autre que
son domicile principal sis
…………………………………………………………………………………………
3) Si un acte médical de quelque nature que ce soit et/ou une mesure d’isolement, venai(ent) à être envisagé(s,)
il y a lieu de me prévenir immédiatement par appel vocal ou SMS aux coordonnées téléphoniques suivantes :
…………………………………. et/ou ………………………………………,
Pour faire valoir ce que de droit, applicable à partir du 15 Janvier 2021, sans prescription ni dérogation
possible sans nouvel écrit de ma part.
………………………………………………………………………………. (Titulaire de l’autorité parentale)
Signature :
IDENTIFICATION DU CADRE JURIDIQUE APPLICABLE AU PRESENT AVENANT
LISTE NON EXHAUSTIVE :
SUR LA NOTION DE CONSENTEMENT LIBRE ET ECLAIRE
L’article L1111-2 du code de la santé publique :
« Toute personne a le droit d'être informée sur son état de santé. Cette information porte sur les différentes investigations,
traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les
risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu'ils comportent ainsi que sur les autres solutions possibles et sur
les conséquences prévisibles en cas de refus. Lorsque, postérieurement à l'exécution des investigations, traitements ou
actions de prévention, des risques nouveaux sont identifiés, la personne concernée doit en être informée, sauf en cas
d'impossibilité de la retrouver.
Cette information incombe à tout professionnel de santé dans le cadre de ses compétences et dans le respect des règles
professionnelles qui lui sont applicables. Seules l'urgence ou l'impossibilité d'informer peuvent l'en dispenser. »
Dispositions combinées de l’article R4127-34 du code de la santé publique et de l’article 35 du Code de
Déontologie des médecins:
« Le médecin doit à la personne qu'il examine, qu'il soigne ou qu'il conseille une information loyale, claire et
appropriée sur son état, les investigations et les soins qu'il lui propose. Tout au long de la maladie, il tient compte
de la personnalité du patient dans ses explications et veille à leur compréhension. »
L’article 16-3 du Code civil :
« Il ne peut être porté atteinte à l'intégrité du corps humain qu'en cas de nécessité médicale pour la personne ou à titre
exceptionnel dans l'intérêt thérapeutique d'autrui.
Le consentement de l'intéressé doit être recueilli préalablement hors le cas où son état rend nécessaire une
intervention thérapeutique à laquelle il n'est pas à même de consentir. »
L’article L1111-4 alinéa 4 du code de la santé publique :
« Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et
ce consentement peut être retiré à tout moment »
Dispositions combinées de l’article R4127-36 du code de la santé publique et de l’article 36 du Code de
Déontologie des médecins :
« Le consentement de la personne examinée ou soignée doit être recherché dans tous les cas.
Lorsque le malade, en état d'exprimer sa volonté, refuse les investigations ou le traitement proposés, le médecin doit
respecter ce refus après avoir informé le malade de ses conséquences.
Si le malade est hors d'état d'exprimer sa volonté, le médecin ne peut intervenir sans que ses proches aient été prévenus et
informés, sauf urgence ou impossibilité.
Les obligations du médecin à l'égard du patient lorsque celui-ci est un mineur ou un majeur protégé sont définies à
l'article R. 4127-42. »
L’article R. 4127-42 du Code de la Santé Publique :
« Sous réserve des dispositions de l'article L. 1111-5, un médecin appelé à donner des soins à un mineur ou à un majeur
protégé doit s'efforcer de prévenir ses parents ou son représentant légal et d'obtenir leur consentement.
En cas d'urgence, même si ceux-ci ne peuvent être joints, le médecin doit donner les soins nécessaires.
Si l'avis de l'intéressé peut être recueilli, le médecin doit en tenir compte dans toute la mesure du possible. »
SUR L’AUTORITE PARENTALE
L’article 371-1 du Code Civil :
« L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant.
Elle appartient aux parents jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et
sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne.
L'autorité parentale s'exerce sans violences physiques ou psychologiques.
Les parents associent l'enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité. »
L’article 372 du Code Civil :
« Les père et mère exercent en commun l'autorité parentale.
Toutefois, lorsque la filiation est établie à l'égard de l'un d'entre eux plus d'un an après la naissance d'un enfant dont la
filiation est déjà établie à l'égard de l'autre, celui-ci reste seul investi de l'exercice de l'autorité parentale. Il en est de
même lorsque la filiation est judiciairement déclarée à l'égard du second parent de l'enfant.
L'autorité parentale pourra néanmoins être exercée en commun en cas de déclaration conjointe des père et mère adressée
au directeur des services de greffe judiciaires du tribunal judiciaire ou sur décision du juge aux affaires familiales. »
L’article 373-5 du Code Civil :
« S'il ne reste plus ni père ni mère en état d'exercer l'autorité parentale, il y aura lieu à l'ouverture d'une tutelle…. »